Cyril Noël

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Cyril NOËL
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000047888333(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: Cyril Noël
Objet:
du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de leur nomination dans le grade de maître des requêtes
Groupe:
Conseil d'État
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000047812421(source JORF)
radiation
12 Juillet 202312/07/2023
De: Cyril Noël
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-09-01"
JORFTEXT000047812421(source JORF)
nomination
12 Juillet 202312/07/2023
De: Cyril Noël
premier conseiller au tribunal administratif de Montreuil
Objet:
rapporteur auprès de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000046308117(source JORF)
nomination
21 Septembre 202221/09/2022
De: Noël (Cyril)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
date_debut="2018-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000037252723(source JORF)
désignation
27 Juillet 201827/07/2018
De: Noël (Cyril)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032552439(source JORF)
réintégration
21 Mai 201621/05/2016
De: Noël (Cyril)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000032552439(source JORF)
affectation
21 Mai 201621/05/2016
De: Cyril Noël
administrateur civil, chef du bureau du droit constitutionnel et du droit public général
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032209230(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Noël (Cyril)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2016-08-15"
JORFTEXT000032066311(source JORF)
promotion
17 Février 201617/02/2016
De: Noël (Cyril)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2016, établi"
JORFTEXT000032066309(source JORF)
inscription
17 Février 201617/02/2016
De: Cyril Noël
administrateur civil, chef du bureau du droit constitutionnel et du droit public général
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000030513332(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: Cyril Noël
administrateur civil, chef du bureau du droit public
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029434875(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201410/09/2014
De: Cyril Noël
administrateur civil, son adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
JORFTEXT000027474377(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 201330/05/2013
De: Cyril NOËL
administrateur civil, adjoint au chef du bureau du droit public
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction des affaires civiles et du sceau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026810392(source JORF)
nomination
22 Décembre 201222/12/2012
De: Noël (Cyril)
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
Tribunal administratif de Montreuil
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
JORFTEXT000021709590(source JORF)
affectation
19 Janvier 201019/01/2010
De: Noël (Cyril)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2009-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000021006164(source JORF)
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Noël (Cyril)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - Section des lettres
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2004-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000448805(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.